Marvelous UI : licence commerciale (v1.0, en vigueur à compter du 7 octobre 2026)
Cette page est une traduction fournie pour votre commodité. En cas de divergence, la version anglaise fait foi.
Dernière mise à jour : 24 septembre 2026. La présente licence est celle livrée sous le nom LICENSE.md dans le Pro pack. Les conditions de vente la résument.
Copyright © 2026 Quentin Fankrache EI. Tous droits réservés.
La présente licence est concédée à l’acheteur (« vous ») d’une offre Marvelous UI par Quentin Fankrache EI (le « concédant »). L’offre que vous avez achetée détermine le nombre de développeurs (les « postes ») : Solo = 1 développeur, Team = jusqu’à 10 développeurs au sein d’une même entité juridique, Unlimited = développeurs en nombre illimité au sein d’une même entité juridique. Les termes ci-dessous placés entre guillemets ont le sens qui leur est donné à la section « Définitions ».
Définitions
- « Logiciel » : les composants, styles, scripts, la documentation et les outils (CLI, serveur MCP) Marvelous UI livrés dans le Pro pack, dans toutes les versions que vous obtenez au titre de la présente licence.
- « Produit final » : un site web, une application web, un produit SaaS ou un outil interne que vous réalisez pour vous-même ou pour un client, et dont la valeur ne réside pas substantiellement dans le Logiciel lui-même.
- « Développeur » : toute personne physique qui consulte, modifie ou intègre le Logiciel, ou génère du code à partir de celui-ci, qu’il s’agisse de votre salarié, dirigeant, freelance ou sous-traitant. Un agent IA ou un assistant de code n’est pas un Développeur distinct : le Développeur est la personne qui le pilote.
- « Entité juridique » : la seule société, organisation ou entreprise individuelle qui a acheté l’offre, telle que désignée sur la facture ou, à défaut, identifiée par l’acheteur. Sa société mère, ses filiales, ses sociétés sœurs et ses franchisés sont des entités juridiques distinctes, qui doivent chacune disposer de leur propre offre.
- « Offre » : un achat unique de Solo, Team ou Unlimited. « Renouvellement » : l’abonnement annuel facultatif décrit à la section « Durée, mises à jour et Renouvellement ».
- « Clé de licence » : la clé délivrée avec une Offre ou un Renouvellement. Elle déverrouille l’export du Playground. « Activation » : un navigateur utilisant une Clé de licence dans le Playground. Le nombre d’Activations autorisé par une clé est uniquement une limite technique du Playground : ce n’est pas un nombre de postes et il n’étend jamais vos postes.
Postes
- Postes nominatifs. Chaque poste est attribué à un Développeur nommément désigné. Vous pouvez réattribuer un poste de façon définitive lorsque son Développeur quitte votre organisation ou cesse de travailler avec le Logiciel, mais vous ne pouvez pas faire tourner un poste entre plusieurs personnes ni le partager entre elles.
- Team et Unlimited : une seule entité juridique. Une offre Team ou Unlimited ne couvre que les Développeurs de l’entité juridique qui l’a achetée. Solo couvre un seul Développeur nommément désigné.
- Freelances et sous-traitants. Un freelance ou un sous-traitant qui travaille avec le Logiciel sur vos Produits finaux utilise l’un de vos postes (Unlimited : il est couvert tant qu’il travaille pour vous). La licence ne l’autorise pas à utiliser le Logiciel pour ses propres projets ni pour d’autres clients.
Vous pouvez
- Utiliser le Logiciel pour réaliser un nombre illimité de Produits finaux (sites web, applications web, produits SaaS, outils internes) pour vous-même ou pour des clients, à des fins commerciales ou non.
- Modifier le Logiciel en vue de son utilisation dans vos Produits finaux.
- Distribuer les composants effectivement utilisés dans un Produit final en tant que partie de ce Produit final, y compris leur code source lorsque le Produit final est un site web ou une application livrés à un client. Ce client ne peut les utiliser que pour exploiter et maintenir ce Produit final, et ne reçoit aucune licence l’autorisant à les utiliser dans un autre produit. Vous devez répercuter ces limites sur votre client dans le contrat qui vous lie à lui.
- Offre Unlimited uniquement : remettre à ce client le code source des composants utilisés dans ce Produit final, afin que le client ou ses autres prestataires puissent maintenir ce Produit final. Les mêmes limites s’appliquent : uniquement les composants utilisés dans ce Produit final, uniquement pour ce Produit final.
- Conserver le code source d’un Produit final dans un dépôt public, à condition que ce dépôt ne contienne que les composants effectivement utilisés par ce Produit final, intégrés à celui-ci, et non le Logiciel en tant que bibliothèque (aucun autre composant, ni documentation, registre, CLI ou serveur MCP), et qu’il comporte la mention : « Marvelous UI components: licensed for use in this project only, not licensed for reuse. »
Vous ne pouvez pas
- Vendre, revendre, concéder en sous-licence, partager, louer ou redistribuer le Logiciel lui-même, seul ou intégré à un ensemble, modifié ou non, ni aucun produit dont la valeur réside substantiellement dans le Logiciel. Par exemple, vous ne pouvez pas :
- vendre ou distribuer gratuitement un kit UI, une bibliothèque de composants ou un design system réalisé à partir du Logiciel, y compris un fork ou un renommage de ses composants ;
- vendre ou distribuer gratuitement un modèle (template), un thème ou un starter kit de site web, de landing page ou d’application qui contient le Logiciel ;
- proposer le Logiciel, ou un produit qui le contient, sur une place de marché (marketplace) ou une boutique de modèles ;
- publier le Logiciel, ou une partie de celui-ci, sous forme de paquet npm ou dans tout autre registre de paquets ou CDN ;
- proposer un constructeur de pages, un générateur de code ou un outil d’IA dont le résultat contient le Logiciel.
- Publier le Logiciel sous forme de code source dans un dépôt public, un registre de paquets ou un CDN, sauf dans les conditions prévues à la section « Vous pouvez », §5.
- Partager votre clé de licence, ou laisser plus de Développeurs utiliser le Logiciel que vous n’avez de postes.
- Supprimer ou modifier les mentions de licence et les identifiants de licence figurant dans les fichiers source du Logiciel, sauf par la minification ou le bundling automatisés d’un Produit final.
- Utiliser le Logiciel pour entraîner ou affiner (fine-tuning) des modèles d’apprentissage automatique destinés à générer des composants d’interface.
Fichiers également publiés sous licence MIT
Certains fichiers du Logiciel sont également publiés dans le Free pack Marvelous UI sous licence MIT : les composants du Free pack (listés dans son registry.json), les utilitaires core/, les design tokens, la CLI et le serveur MCP. Tels que livrés dans le Pro pack, ces fichiers vous sont concédés au titre de la présente licence ; leurs versions du Free pack restent accessibles à tous sous licence MIT, et la présente licence n’y apporte aucune restriction. Tout le reste du Pro pack (tous les autres composants, les composants Exclusive et les blocs) est concédé exclusivement au titre de la présente licence, et la licence MIT ne s’y applique jamais. La présente licence n’accorde aucun droit sur le nom ni sur le logo Marvelous UI.
Durée, mises à jour et Renouvellement
Une Offre se paie une seule fois. La présente licence est perpétuelle pour toutes les versions du Logiciel que vous avez obtenues pendant que votre Offre ou votre Renouvellement était en cours. Votre Offre inclut 12 mois de nouveaux composants, de mises à jour (nouvelles versions) et d’exports du Playground à compter de la date d’achat ; sa Clé de licence expire au bout de 12 mois. Un Renouvellement annuel facultatif prolonge les nouveaux composants, les mises à jour et les exports du Playground par périodes de 12 mois. Il se renouvelle automatiquement jusqu’à ce que vous le résiliiez, ce que vous pouvez faire à tout moment depuis votre portail client, et il délivre sa propre Clé de licence, valable tant que le Renouvellement court. Si le Renouvellement n’est pas souscrit ou est résilié, vous conservez la présente licence pour tout ce que vous avez déjà obtenu ; les nouvelles versions et les exports du Playground cessent.
Auto-certification et régularisation
- Sur demande écrite du concédant, au plus une fois tous les 12 mois, vous certifiez par écrit, dans un délai de 30 jours, le nom de l’entité juridique qui utilise le Logiciel et le nombre de Développeurs qui l’ont utilisé au cours des 12 mois précédents, avec, pour Solo et Team, les noms des titulaires des postes.
- Si ce nombre, ou l’utilisation en dehors de votre entité juridique, dépasse votre offre, vous payez dans un délai de 30 jours la différence entre le prix catalogue de l’offre correspondant à votre utilisation réelle et le prix que vous avez payé. Le prix catalogue est le prix normal affiché sur la page de tarifs de Marvelous UI à la date de la certification, et non un prix de lancement ou un prix remisé.
- L’absence de certification dans un délai de 30 jours constitue un manquement à la présente licence.
Remboursement et rétrofacturation
La présente licence, ainsi que la Clé de licence de l’achat, prennent fin à la date à laquelle l’achat est remboursé ou fait l’objet d’une rétrofacturation (chargeback). Vous devez alors cesser d’utiliser le Logiciel et en supprimer toutes les copies. Le remboursement ou la rétrofacturation d’un Renouvellement ne met fin qu’à ce Renouvellement et à sa Clé de licence. Les conditions de remboursement elles-mêmes sont fixées dans les Conditions de vente.
Vos droits légaux
Aucune disposition de la présente licence ne restreint les droits que la loi accorde à l’utilisateur légitime d’un logiciel et qu’aucun contrat ne peut exclure, comme faire une copie de sauvegarde ou observer et étudier le fonctionnement du Logiciel.
Garantie et responsabilité
Le Logiciel est fourni « en l’état ». Si vous êtes un professionnel, la responsabilité totale du concédant est limitée au montant que vous avez payé au cours des douze mois précédant la réclamation, sauf en cas de faute lourde ou dolosive. Si vous êtes un consommateur, cette limite ne s’applique pas et vous conservez les droits que la loi vous accorde, notamment la garantie légale de conformité des contenus numériques.
Résiliation
Si vous manquez de manière substantielle à la présente licence et ne remédiez pas à ce manquement dans les 30 jours suivant la notification écrite du concédant, la présente licence est résiliée. Un manquement auquel il ne peut être remédié, comme la redistribution du Logiciel, entraîne sa résiliation immédiate. Droit applicable : droit français. Les consommateurs conservent la protection impérative de leur pays de résidence ; pour les clients professionnels, les tribunaux de Toulouse (France) sont seuls compétents.